Aller au contenu

Mentions légales

Conformément à l'article L.3342-1 du Code de la santé publique et à la loi n°2009-879 du 21 juillet 2009, la vente d'alcool à des mineurs est interdite.

Toute personne procédant à une commande s'engage donc à avoir la capacité juridique et l'âge légal requis (18 ans révolus) à la date de la commande.

Une Petite Mousse est une SAS au capital de 106 050 € immatriculée au RCS de Grenoble sous le numéro 793 161 803 dont le siège est situé au 32 rue de Comboire, 38130 Echirolles.

Directeur de publication : Jonathan Bonzy - jonathan@unepetitemousse.fr

Hébergement et réalisation : Mezcalito