Quelques points à garder en tête comme le fait que c'est vous l'acheteur (ou le destinataire du cadeau) qui possède ce bon ...
1. Le Bon (et les droits en découlant) est personnel. Le Bon est non cessible, il ne peut donc être vendu, donné, ni transmis. Les droits liés aux Bons prendront fin en cas de liquidation judiciaire ou amiable de La société UNE PETITE MOUSSE.
2. Le porteur du Bon qui ne retirera pas ses 12 bières annuelles avant le 31 décembre de chaque année ne pourra réclamer des arriérés les années suivantes.
3. UNE PETITE MOUSSE ne livrera pas de bières en cas de force majeure l’empêchant au cours d’une année ou de plusieurs années consécutives de produire ou distribuer de la bière.